Construction neuve terrain en pente ou terrain plat, lequel choisir ? Vous recherchez le terrain parfait pour construire votre nouvelle maison ? Qu’il s’agit d’un terrain plat, d’un terrain en pente, sachez que ces points ont un impact sur l’architecture du bâtiment. Alors, pour mener à bien votre projet, il faut choisir correctement en pesant le pour et le contre de chacun d’entre eux. Les avantages et inconvénients d’un terrain plat Par rapport à un terrain en pente, en construisant sur un terrain plat, les difficultés rencontrées sont minimes. De plus, vous pouvez y bâtir une maison en plain-pied, idéal pour les enfants en bas âge et les personnes à mobilité réduite. Ainsi, son coût de construction sera ainsi moins élevé. Mais la durée des travaux sera également plus courte et les travaux moins complexes. Le principal inconvénient d’un terrain plat est son prix d’achat généralement élevé par rapport au prix d’un terrain en pente. De plus, vous ne pouvez pas aménager des installations paysagères originales. Mais ce type de terrain représente également un fort risque d’inondation. Les points forts et les points faibles d’un terrain en pente Le terrain plat est moins coûteux que le terrain en pente, idéal pour ceux dont le budget est limité. Avec un terrain en pente, vous découvrirez des parcelles de terrain isolées du voisinage. Certains d’entre eux offrent un environnement exceptionnel, avec moins de nuisance. C’est d’ailleurs le terrain parfait pour faire construire des maisons atypiques, originales et exceptionnelles. Malgré ses nombreux avantages, le terrain plat représente toutefois quelques inconvénients Plus de risques de mouvements de terrain, de tassements ou d’éboulements. Plus de travaux à prévoir. Coût de la construction généralement élevé, Les types de maisons à construire sur un terrain en pente Le terrain en pente ne peut pas accueillir tout type de construction. Par contre, vous pouvez faire construire des maisons encastrées ou semi-enterrées avec un sous-sol enterré pour une isolation plus qualitative par le sol. Vous pouvez également construire des maisons en gradins dotés d’escaliers, des maisons sur pilotis, des maisons en belvédère, etc. Ces types de maisons offrent une belle vue sur l’environnement et limitent le coût du terrassement. Cependant, l’accès est limité. L’importance d’une étude de sol Même si l’étude de sol n’est pas toujours obligatoire, sachez qu’elle est nécessaire, car elle permet de connaître les caractéristiques du sol et ainsi éviter les mauvaises surprises. Cette étude de sol doit être effectuée par un professionnel tel qu’un géotechnicien titulaire d’une assurance. Son prix varie d’un terrain à un autre. En cas de CCIM, cette démarche sera à la charge du constructeur. À noter que les secteurs à risques inclus dans le plan de prévention des risques, les zones concernées par la loi ELAN sont soumises à cette étude de sol. Trouver le terrain idéal nos conseils Pour trouver le terrain parfait, renseignez-vous auprès de la mairie pour connaître les règles urbanistiques à respecter. Une fois le terrain trouvé, pour être sûr que le projet est réalisable, demandez un certificat d’urbanisme d’information à la mairie. Ce document indique les limitations administratives au droit de propriété, la fiscalité, les règles d’urbanisme à respecter. Assurez-vous que le terrain correspond à vos besoins. Faites attention aux différentes nuisances. Renseignez-vous sur les impôts locaux à payer.
Unemaison sur la pente d’une parcelle avec un lac – car les architectes ont tiré le meilleur parti des caractéristiques du paysage. La disposition de l’intrigue est sur une pente descendante de la maison.. maison sur terrain en pente. Les bureaux d’architecture Przemek Olczyk et Mobius Architekci ont présenté une maison de campagne originale et ultramoderne
Les fondations sont très importantes, puisqu’elles supportent l’ensemble du bâtiment. Il est donc essentiel, lors d'une construction, d’opter pour le type le mieux adapté. Écohabitation a déjà abordé les sujets de la dalle sur sol, du sous-sol et du vide sanitaire. Étudions maintenant les pilotis, pieux vissés et poteaux. Maison sur pilotis en Floride, pour éviter les dommages causés par les inondations et tornades, Source Pinterest La construction sur pilotis, pieux vissés, poteaux ou encore chandelles de béton présente des avantages indéniables en zone inondable bien qu'Écohabitation conseille d'éviter ces zones, sur des sites en forte pente, ou avec des sols très durs. Ce type de construction, une option souvent moins dispendieuse, permet également de limiter l’utilisation du béton. Mais, à en juger par la quantité de problèmes révélés par nos lecteurs inconfort, gel des tuyaux, rongeurs, affaissement, etc., les fondations sur pilotis sont à utiliser uniquement dans quelques cas bien précis. Avantages des constructions sur pieux et pilotis © Aucune excavation nécessaire Utilisation limitée de béton lorsque les pieux sont en acier Coûts généralement plus faibles que pour une fondation de béton, une dalle sur sol ou un sous-sol Réduction des problèmes éventuels liés aux inondations, crues, infiltrations et humidité Inconvénients des constructions sur pieux et pilotis plus nombreux Les planchers sont très difficiles à isoler. Ils deviennent donc froids et inconfortables en hiver. Il s’agit en fait de la principale problématique des maisons sur pilotis. Risque de voir les conduits d’eau sous la maison geler. L’étanchéité à l’air, qui est critique à la réussite de tout assemblage, est particulièrement ardue à faire au niveau des planchers sur pieux et de la solive de bordure. Les maisons sur pieux ou pilotis prennent moins de valeur avec les années que celles avec une fondation permanente, et ce malgré des coûts de construction souvent équivalents. L’entrée de rongeurs est fréquente. Interdite par plusieurs municipalités au Québec. Avec le temps, les poutres en bois peuvent pourrir, provoquant un affaissement. Une répartition inégale du poids de la maison peut provoquer un tassement des fondations. Le mouvement du sol peut entrainer un mouvement des pieux s’ils ne sont pas bien posés, sous la ligne du gel par exemple. Cas particuliers dans lesquels privilégier les pieux et pilotis © TechnoPieux Lorsque le sol est instable. Cependant, il faut savoir que les sols rocheux ou argileux peuvent rendre plus difficile l'installation de pieux. Un sol dense permettra aux pilotis de supporter davantage de poids. Dans les zones particulièrement menacées par les inondations. Quoique dans ces cas précis, Écohabitation recommande de ne pas construire. Pour des terrains en forte pente Pour des constructions sur le roc Pour un refuge ou un chalet qui ne sera pas occupé à l’année. Ce type de construction, qui ne serait ni approvisionné en eau, ni en électricité, pourrait avoir comme fondations des pilotis ou pieux, car la zone à défricher serait celle du bâtiment uniquement combiné à celui de l’accès à la route. Préférence pour le pilotis de béton sonotube ou le pieu vissé ? Les pieux vissés, parce qu'ils ont un moins grand impact sur le terrain, particulièrement en forêt, et ne requièrent pas de béton. À ce propos, lire le débat entre les pilotis de béton et les pieux vissés, dans les commentaires en bas de page de cette réponse de notre service d'assistance. Dans tous les autres cas, privilgier la dalle sur sol On privilégie toujours la dalle sur sol ou dalle flottante, ou dalle de béton. Plus facile à isoler, ce type de fondation permet aussi de profiter davantage de l'énergie solaire passive et nécessite beaucoup moins de béton que le sous-sol ou le vide sanitaire. La dalle aura finalement l'avantage de permettre d'intégrer facilement un système de chauffage radiant à même le plancher. Pour plus d’information sur la mise en œuvre, veuillez consulter, entre autres, cet article sur la dalle flottante. La dalle sur sol... même en forêt? Oui. On dit souvent que certaines essences d’arbres ont une puissance racinaire capable de soulever les fondations d’une petite maison neuve, provoquant des fissures ou des cassures de fondations. La proximité d’arbres autour d’une maison peut donc être problématique. Bien que les opinions divergent sur la distance minimale à conserver entre les arbres et un bâtiment, et son champ d'épuration, à coup sûr une construction sur pilotis nécessitera elle aussi la coupe d’arbres. En effet, si vous construisez une habitation permanente, qu’elle soit sur pilotis ou non, il faut prévoir une superficie à défricher d’environ 1000 pieds carrés pour le bâtiment 1000 à 2000 pieds carrés pour la fosse septique et le champ d’épuration éloignés de 100 pieds au moins du puits 1500 pieds carrés de distance autour de ces installations 1000 pieds carrés pour le chemin d’accès au puits et à l’habitation. Nous atteignons grosso modo les 5 000 pi carrés. Dans ce cas, la maison sur pilotis n’offre clairement plus d’avantages. Ainsi, dans une optique écoénergétique et environnementale, optez plutôt pour la dalle sur sol… Même en pleine forêt. Et n’oubliez pas la philosophie de l’impact minimal pour la construction d’une habitation est d’implanter le bâtiment proche des zones développées pas dans la forêt. Dans le cas où vous optez d’implanter en milieu naturel, c’est un écosystème jeune et/ou dégradé qui aura le moins d’impact environnemental. Donc, proche de la route d’accès et dans une zone où le milieu n’est pas de haute valeur environnementale. Votre maison est sur pilotis et présente des problèmes? Voici quelques pistes de solution… Gaine Exclusive TechnoPieux Outaouais Mon plancher est froid Plutôt que d’isoler le plancher, Écohabitation suggère de fermer et d’isoler la ceinture du vide sauf si vous êtes en zone propice aux inondations. Mes pilotis s’affaissent Pour qu'ils ne bougent pas, vos pilotis doivent absolument s'enfoncer sous la ligne de gel. S’ils sont bien posés et bougent tout de même, le poids de la maison est peut-être trop grand. Vous pouvez alors construire de nouveaux pilotis à côté des anciens. Si l'espace pour doubler les pilotis fait défaut, vous devrez peut-être ajouter des éléments à la structure de bois, par exemple en doublant les solives, pour créer des appuis qui serviront à transférer la charge. Mon bâtiment n’est plus à niveau Des travaux de sous-œuvre sont nécessaires quand le bâtiment n'est plus à niveau. Il peut s’avérer très difficile de refaire de nouveaux pieux et pilotis et l'effort de soulever le bâtiment pourrait être plus cher que la valeur de votre bâtiment lui-même… À considérer avant d’effectuer les travaux! Mes tuyaux gèlent L’idéal est encore de fermer et d’isoler la ceinture du vide, mais vous pouvez toujours essayer d’isoler vos tuyaux en premier lieu. Les rongeurs attaquent Pour prévenir l'entrée des rongeurs, fermez la ceinture de vide sous le bâtiment, et profitez-en pour l'isoler. Toute trappe d'aération et autres points de pénétration devront être fermés par un moustiquaire. Pour en savoir plus sur les arbres et la distance à considérer Voir le document de la Ville de Montréal, arrondissement Saint-Léonard; L’arbre et ses racines, mythes et réalités Consultez le répertoire du site web Arboquebecium pour évaluer la hauteur générale des arbres matures. Lire cette fiche technique du gouvernement de l’Ontario qui procure une liste des essences d’arbres dont il faut surveiller le système racinaire en fonction de leur profondeur. Pour en savoir plus sur les pilotis, consultez cette question posée dans notre service d'Assistance en ligne J'aimerais trouver de l'information sur la construction sur pilotis au Québec.
Uneexquise villa d'influence andalouse nichée au cœur de la Golf Valley. Rehaussée de magnifiques intérieurs contemporains et d'extérieurs luxuriants, La villa vous offre un niveau de
La première consiste à creuser le sol terrassement classique pour corriger la pente et créer un terrain très plat. Une fois le sol déblayé à l’aide d’une pelleteuse ou d’une pelle, creusez avec de la terre et du gravier pour bien niveler le sol, sans oublier de vérifier que le niveau est bien respecté. Sommaire1 Comment faire pour mettre une piscine à niveau ?2 Comment installer une piscine tubulaire sur une pelouse ?3 Comment mettre une piscine tubulaire sur un terrain en pente ?4 Comment construire une maison sur un terrain en pente ?5 Quelle piscine pour terrain en pente ?6 Quelle piscine sur terrain non constructible ?7 Quelle Epaisseur de sable sous une piscine hors-sol ?8 Comment redresser une piscine tubulaire ?9 Vidéo 6 astuces pour installer une piscine hors sol sur un terrain en pente © 1- La solution la plus simple consiste à ajouter du sable grossier au sol. Définit précisément la zone où sera située la piscine. A voir aussi Les meilleures Piscine tubulaire Avis, Comparatif et Guide d’achat. Étalez le sable sur cette surface et nivelez-la. N’oubliez pas d’immerger ou de compacter le sable pour rendre la surface la plus stable possible. Comment niveler une piscine pleine ? Vous pouvez niveler le sol, par exemple en installant une dalle de ciment, ou vous pouvez creuser le sol travaux plus grands. Comment poser une piscine sur un sol irrégulier ? 1- La solution la plus simple consiste à ajouter du sable grossier au sol. Définissez clairement la zone sur laquelle la piscine sera placée. Étalez le sable sur cette surface et nivelez. N’oubliez pas de tamponner c’est-à -dire de compacter le sable afin que la surface soit la plus stable possible. 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Mais si la piscine a vraiment complètement dégagé la zone, n’hésitez pas à la ramasser avec mon FAST Grass ! À l’automne, pensez à scarifier, aérer et fertiliser votre pelouse. Cela permettra à votre pelouse d’être plus solide et plus résistante… jusqu’à l’installation de votre prochaine piscine ! Comment poser une piscine sur l’herbe ? Poser la piscine sur la pelouse les risques encourus Éliminez les pierres et les débris indésirables. A l’aide d’un râteau à feuilles puis d’un balai, purifiez et nettoyez la surface atteinte. Placez une feuille de sol résistante au droit de la piscine puis installez la piscine. © Si votre terrain est légèrement en pente, alors il est conseillé d’ameublir et de stabiliser le sol avec une dalle de ciment. A voir aussi Intex kit piscine tubulaire ronde ø3,66 x h1,22m pas cher, tarif, guide. Pour sécuriser votre virage, rien ne vous empêche de choisir une dalle ciment environ 15 cm d’épaisseur même si votre sol est déjà plat et adapté pour accueillir votre piscine tubulaire. Comment installer une piscine hors sol sur un terrain en pente ? 1- La solution la plus simple consiste à ajouter du sable grossier au sol. Définit précisément la zone dans laquelle la piscine sera placée. Étalez le sable sur cette surface et nivelez. Ne pas oublier de tasser, c’est-à -dire de compacter le sable pour que la surface soit la plus stable possible. © Si vous souhaitez construire votre maison sur un terrain en pente, vous pouvez opter pour un aménagement intégré ou semi-enterré. Comme son nom l’indique, ce mode de construction consiste à intégrer le logement directement dans le sol. Voir l'article Grande piscine tubulaire rectangulaire pas cher, tarif, guide. Comment faire des fondations sur un terrain en pente ? Le plus simple est de travailler avec un laser. Ces derniers permettent de travailler sur les pistes. Un poteau en bois est placé à chaque extrémité de la fondation. Ils sont pressés et coupés à la même taille. Quelle maison sur un terrain en pente ? Sur un terrain en pente, seuls certains types de construction sont possibles. Parmi les techniques de construction mises en œuvre, on peut citer les maisons bâties ou semi-enterrées. Ils ont l’avantage d’avoir un sous-sol entièrement enterré, ce qui permet une isolation de qualité par rapport au sol. © Une piscine conteneur semi-enterrée C’est la solution idéale pour installer une piscine sur un terrain en pente. Pour quelle raison ? Tout simplement parce qu’il est autonome. A voir aussi Enrouleur bache piscine intex tubulaire pas cher, tarif, guide. Le côté de la piscine enterré joue le rôle de mur de soutènement et le poids du bac rempli d’eau remplace la densité du sol. Comment poser une piscine sur un terrain en pente ? Il existe vraiment des solutions de soutènement au sol pour construire une piscine sur un terrain en pente l’enrochement du sol, l’utilisation d’un mur de soutènement, de refends ferroviaires, de gabions ou de terrasses en bois pour les piscines hors sol. Quelle piscine hors sol est en pente ? Une piscine autonome est donc tout à fait possible sur un terrain en pente. Cependant, sur ce type de surface, la piscine semi-enterrée ou enterrée est fortement recommandée ! Une piscine à débordement peut être une solution à la fois pratique et esthétique…. Quelle piscine sur terrain non constructible ? Sur un terrain non constructible, une piscine hors sol est la seule option légalement acceptée. En effet, seul ce type de piscine peut répondre aux critères qui la distinguent d’une construction être entièrement démontable. Voir l'article Piscine tubulaire entretien pas cher, tarif, guide. Avoir une superficie inférieure à 10 m2. Comment savoir si vous pouvez construire une piscine sur votre terrain ? Pour savoir si votre terrain est propice à une piscine, la première chose à faire est de vous rapprocher de la Mairie de votre commune pour obtenir un Plan Local d’Urbanisme PLU. Celui-ci vous est fourni gratuitement et définit les règles applicables à votre terrain en fonction de sa localisation. Est-il possible de construire une piscine sur un terrain non constructible ? En règle générale, toute construction sur une zone non constructible est interdite. … C’est possible car légalement une piscine est définie comme un bâtiment et non comme un bâtiment. Quelle Epaisseur de sable sous une piscine hors-sol ? Une épaisseur de 5 à 10 cm permet de compenser une éventuelle pente et de surmonter toute & quot; point dur & quot; terre, ce qui pourrait endommager le liner. Ceci pourrait vous intéresser Piscine tubulaire tressé pas cher, tarif, guide. Combien de sable mettez-vous sous une piscine ? – 3 cm de sable 0/4 densité 1,6 soit 600 kg pour 12 m2 soit 50 sacs de 35 kg. A lire aussi Combien coûte une piscine intérieure ? Combien de sable sous une piscine hors sol ? La taille, la profondeur du trou et la hauteur de la couche de sable varieront évidemment en fonction du type de piscine qui sera installée ici. En moyenne, pour une piscine de 5 mètres de diamètre, il faut compter 10 cm de décaissement. Si des affaissements sont principalement observés au niveau des pieds de la structure tubulaire, ceux-ci sont sans doute enfoncés dans le sable. Sur le même sujet Bâche de piscine tubulaire pas cher, tarif, guide. Inutile de démonter l’ensemble, il suffit de glisser des cales sous les pieds de la piscine tubulaire pour remédier à son affaissement. Comment installer une piscine Intex ? La solution en cas de manque de planéité du sol Dans le même temps, vous devrez peut-être créer une dalle en ciment qui servira de base stable et plane pour le bassin de votre piscine. L’alternative à la dalle de ciment est d’aplanir un lit de sable. Pourquoi ma piscine tubulaire est-elle inclinée ? Si la piscine est installée sur un terrain en pente, la masse d’eau exercera plus de pression sur le point le plus bas. La surpression exercera une pression supplémentaire sur une zone particulière. Au mieux, ce déséquilibre peut être à l’origine d’une piscine tubulaire inclinée. Vidéo 6 astuces pour installer une piscine hors sol sur un terrain en pente
Uneconstruction sur vide sanitaire ou avec sous-sol pourtour du bâtiment (ceci vaut notamment pour les terrains en pente (où l’ancrage aval doit être au moins aussi important que l’ancrage amont) ou à sous-sol hétérogène. En particulier, les sous-sols partiels qui induisent des hétérogénéités d’ancrage sont à éviter à tout prix. • La structure. :
En matière d’urbanisme, la hauteur des constructions est souvent calculée en considération du niveau du terrain naturel. Cette notion n’étant pas traitée par le code de l’urbanisme malgré son importance pratique, il convient de se reporter à la jurisprudence pour en définir la teneur. Le règlement du plan local d’urbanisme en son article 10 réglemente la hauteur des constructions pouvant être édifiées dans les différentes zones composant le territoire communal. S’il arrive que la hauteur soit définie en comparaison avec celle des constructions avoisinantes, notamment dans les centres villageois où le maintien d’une certaine harmonie de volume et d’apparence est recherchée, la plupart du temps la hauteur doit être calculée depuis le sol et plus précisément à partir du terrain naturel » ; c’est le cas à défaut de précision contraire dans le document d’urbanisme. Le niveau du terrain en ses différents points est en général reporté sur le plan de masse de la demande de permis de construire, voire sur les plans en coupe, sur le fondement du travail d’un géomètre expert. L’application de cette règle est importante puisque le respect des règles de hauteur conditionne évidemment la légalité du projet de construction au regard du droit de l’urbanisme et, par voie de conséquence, l’acceptation ou le rejet par l’administration de la demande d’autorisation. Une irrégularité à cet égard peut également conduire à l’annulation de l’autorisation délivrée. Il est donc important de bien intégrer les différentes notions en jeu. 1/ Il n’y a pas de difficulté pour déterminer le point haut du bâtiment à prendre en compte pour le calcul de la hauteur depuis le niveau du terrain naturel. A cet égard, on distingue habituellement, même si d’autres références sont envisageables, entre la hauteur du bâtiment à l’égout » ou hauteur de façade », ce qui amène à prendre en compte la hauteur jusqu’à la base de la toiture ou, en présence d’une toiture plate, jusqu’au point le plus haut de la façade, la hauteur au faîtage » du bâtiment ou hauteur totale », qui conduit à prendre en considération le point le plus élevé de la toiture ou des éléments qui la surplombent en cas de toiture plate. 2/ En revanche, la notion de terrain naturel est plus difficile à déterminer, dans la mesure notamment où elle rarement définie par le plan local d’urbanisme parfois dans les dispositions générales cependant et n’est pas traitée par le code de l’urbanisme. Cela peut poser problème. Il est donc indispensable de se référer à la jurisprudence afin de déterminer à quoi correspond précisément la notion de terrain naturel à prendre en compte pour mesurer la hauteur de la construction projetée. La jurisprudence administrative, relativement rare à ce sujet, considère ainsi de manière constante que il convient de mesurer la hauteur des constructions projetées à partir du niveau du sol existant avant tous travaux d’exhaussement ou d’excavation exécutés en vue de la réalisation du projet faisant l’objet d’une demande de permis de construire », tout en précisant que le dossier de la demande doit contenir les éléments utiles à cette exacte mesure ». Les termes niveau du sol existant avant tous travaux d’exhaussement ou d’excavation exécutés en vue de la réalisation du projet » sont essentiels les juges et par suite l’administration, du moins en théorie ne prennent pas en compte les modifications du niveau du terrain intervenues avant le dépôt de la demande de permis et sans lien avec les travaux envisagés, sauf à prouver que d’éventuels aménagements ont été réalisés dans un objectif frauduleux, c’est à dire constituent des manœuvres de nature à induire l’administration en erreur. A ce titre, le Conseil d’État a eu l’occasion de juger, par un arrêt du 9 juin 2004 que, si la cour administrative d’appel de Marseille a estimé qu’il convenait de faire abstraction d’importants mouvements de remblai ... réalisés trop peu de temps avant le dépôt de la demande de permis de construire pour pouvoir être regardés comme constituant le terrain naturel au sens des dispositions de l’article R. 421-1 précité », en statuant ainsi, sans rechercher si les travaux de remblaiement en cause avaient été exécutés en vue de la réalisation du projet litigieux, la cour a commis une erreur de droit ». Ne seront pas davantage pris en compte les remblaiements réalisés plusieurs années avant le dépôt de la demande de permis » ou encore les importants remblais et de dépôts de terre effectués au cours des années précédant la demande de permis de construire », sauf ici encore à démontrer une volonté de frauder voir en ce sens les arrêts de la Cour administrative d’appel de Lyon du 23 juillet 2013 et de la Cour administrative d’appel de Marseille du 24 novembre 2005. Autrement dit, il est admis que le niveau du terrain naturel pris en compte pour mesurer la hauteur du bâtiment en projet puisse avoir été modifié quelques années ou même quelques mois avant le dépôt de la demande, à condition que cette modification ne soit pas en lien avec les travaux autorisés, ce qui ouvre des perspectives à un pétitionnaire prévoyant. En effet, à partir du moment où l’évolution du niveau du terrain naturel est assez éloignée de la demande d’autorisation, les juges auront tendance à retenir l’absence de lien avec les travaux prévus par ladite autorisation. 3/ L’existence d’une fraude constitue néanmoins une véritable limite aux possibilités évoquées ci-avant. A ce titre, la jurisprudence sanctionne la manœuvre destinée à fausser l’appréciation de l’administration sur la conformité de la construction projetée à la réglementation d’urbanisme applicable à la zone », ce qui implique d’établir sans équivoque l’existence de manœuvres volontaires et, en quelques sortes, l’intention malhonnête de l’auteur de la fraude. En ce sens, la Cour administrative d’appel de Bordeaux a considéré, dans une décision du 27 novembre 2007, que la mention volontaire sur les plans de la demande de permis de construire d’un niveau erroné du terrain naturel constitue une fraude Considérant qu’il ressort des pièces du dossier que le niveau du sol indiqué sur les plans de coupe joints à la demande de permis de construire ne correspondaient pas au niveau existant à la date du dépôt de cette demande mais était plus élevé de 3,50 m ; qu’en outre, la côte des faîtages portée au plan de coupe excède la côte altimétrique maximale autorisée de pour atteindre celle de ; que si M. Y soutient que les requérants auraient présenté le niveau le plus bas des décaissements effectués pour les travaux comme étant le niveau naturel du sol, cette allégation n’est pas confirmée par les éléments du dossier ; que la mention inexacte de la hauteur du sol naturel portée sur les plans ne procède pas d’une erreur commise de bonne foi par le pétitionnaire mais d’une manœuvre destinée à fausser l’appréciation de l’administration sur la conformité de la construction projetée à la réglementation d’urbanisme applicable à la zone ; qu’en considérant, tant pour ce motif qu’à raison du dépassement de la côte altimétrique maximale autorisée, que le permis délivré méconnaissait les dispositions de l’article précité du règlement du lotissement, le tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion a fait une exacte appréciation des faits de la cause ». Il ressort du même arrêt qu’au contraire l’ erreur commise de bonne foi » doit être distinguée de la fraude. Précisions que la fraude en tant que telle ne constitue pas un moyen d’annulation du permis de construire mais permet de solliciter, sans condition de délai, le retrait de la décision, et de contester en justice un éventuel refus, ce qui peut permettre d’obtenir l’annulation d’un permis bien après l’expiration des délais de recours. Il faudra pour obtenir une telle annulation que la fraude ait eu pour effet, par exemple, de dissimuler une méconnaissance par le projet des règles d’urbanisme applicable, comme cela ressort de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Bordeaux précité du 27 novembre 2007. En effet, il est certain qu’en majorant artificiellement le niveau du terrain naturel il est possible de bâtir un bâtiment d’une hauteur supérieure à celle mesurée au regard du véritable terrain naturel. 4/ En conclusion, le niveau du terrain naturel retenu dans le cadre d’un projet de construction sera en général celui existant à la date de dépôt de la demande, sauf si des exhaussements ou excavations ont été au préalable exécutés en vue de la réalisation du projet, auquel cas le niveau antérieur du sol devra être retenu, afin d’induire l’administration en erreur sur la conformité de la construction projetée à la réglementation d’urbanisme applicable, dans le cadre d’une intention frauduleuse.
OUHBtZ1. maison avec sous sol sur terrain en pente
